Candidate for AAP N°1 FRAME XG

 

CY Transfer You will be invited to submit your application for this FRAME XG accompaniment programme for prematurisation projects exclusively to put 5G and future XG at the service of French industrial competitiveness.

The Premature part of FRAME XG accompanies the maturing of a research project from a TRL 2-3 to a TRL 4. With a view to the competitiveness and telecom sovereignty of national and European actors, this support is done by initiating and consolidating your technological development and intellectual property generation efforts, focusing mainly on patents.

What is FRAME XG?
The FRAME xG consortium (FRench progrAm of IP Massification for Europe in XG) is an initiative of more than 15 players in telecommunications research and development, bringing together most of the French public research forces in the field. Candidate in February 2022 for the call for proposals Prematuration-Maturation in the National Acceleration Strategy (NAS) « 5G and future telecommunications network technologies » of France 2030, the initiative was awarded on 9 January 2023. The prematuration/maturation leaders of this consortium are the Institute Mines-Fax for the prematuration part and the Western SATT Valorization for the maturation part.

The FRAME XG programme finances pre-maturation and maturation projects in the 5G SNA and networks on 2 components:

• • Part 1 supports the transfer of technology and the creation of enterprises as practised by research organisations, institutions and value-added structures,

• • Component 2 should promote the generation of standardised telecommunications technologies.

The projects funded by FRAME XG take up the concept of « Patent factories », or patent factories, which made the success of the IMT Turbocodes technology family. These are projects oriented towards the formation of one or more clusters of patents per project, contributing to a goal of massification of French intellectual property on 5G/XG internationally. For a period of 5 years, the FRAME XG programme operates through calls for projects (AAP) with deadlines for succession.

Why run for premature?

• • To transform research results into more mature solutions, products or services that can be valued by French and European private actors

• • To contribute to the French and European sovereignty of 5G and 6G technologies on the international stage

• • To benefit from the opinion of a committee of experts in the field, institutional and industrial, on the potential for valorisation or standardisation of an innovation

• • To launch a market study on the adequacy of research to market needs

• • To patent, develop intellectual property around a first patent and value it

• • To initiate and support a standardization effort, generating patent families potentially essential to standards and promoting its solution in dedicated national and international committees

• • To finance the recruitment of engineers into a research laboratory exclusively to ensure a phase of development of an innovation, a phase prior to the creation of a startup and/or the transfer of technology to industry

Strand 1 – Premature « Technology transfer and entrepreneurship »
Duration: 6 to 18 months. Maximum amount per project: 76 k€ direct charges (excluding environmental costs)

Strand 2 – Premature « Standardization and standards »
Durée : 12 à 24 mois. Montant maximum par projet : 140 k€ de charges directes (hors frais d’environnement)

La prise en charge des dépenses éligibles est rétroactive au 16/02/2023. Autrement dit, toute dépense éligible réalisée dans le cadre du projet à partir de cette date peut être financée par la prématuration FRAME XG (sous réserve de sélection du projet par le comité de sélection et de l’investissement).

Qui peut candidater ? Quels sont les critères d’éligibilité ?

Pour le volet 1 – Prématuration « Transfert de technologie et création d’entreprise »
Le responsable scientifique du projet dépend de l’un des établissements membres de FRAME XG.
L’établissement peut être membre en propre, ou bien en tant qu’établissement bénéficiaire d’un OTT membre de FRAME XG (SATT, académique, établissement expérimental).
L’équipe de recherche est accompagnée par le service de valorisation de son établissement de rattachement membre de FRAME XG (SATT, académique, établissement expérimental).
Le projet de recherche est existant et a produit des résultats de recherche préliminaires, démontrés, originaux et solides scientifiquement, ayant atteint un TRL 3.
Les résultats du projet font déjà l’objet d’un effort initial de protection de la propriété industrielle (demande de brevet existante par exemple). À défaut, les résultats de recherche ne doivent ni être publiés ni divulgués.
Les résultats préliminaires présentent un potentiel de valorisation dans la Stratégie Nationale d’Accélération 5G et réseaux télécom du futur, sur des marchés et des usages identifiés.
Des acteurs socio-économiques français ou européens ont émis un intérêt sur des thématiques concernées par le sujet de recherche ou sont positionnés sur le projet lui-même, et/ou une création d’entreprise est démontrée comme pertinente comme voie de valorisation économique.
Le projet n’a pas d’impact délétère humain ou environnemental dans l’ensemble de son cycle de vie.
Pour ce volet 1 du présent appel à projets Prématuration, un cofinancement du projet par un acteur public (établissement de rattachement, autre guichet institutionnel/territorial) ou par un acteur privé ainsi qu’un modèle économique de retour sur investissement sont encouragés mais non obligatoires.

Pour le volet 2 – Prématuration « Standardisation et normes »
Le responsable scientifique du projet dépend de l’un des établissements membres de FRAME XG.
L’établissement peut être membre en propre, ou bien en tant qu’établissement bénéficiaire d’un OTT membre de FRAME XG (SATT, académique, établissement expérimental).
L’équipe de recherche est accompagnée par un OTT et/ou par le service de valorisation de son établissement (axes marché, commercial, brevet, juridique).
L’équipe de recherche démontre une expertise sur un sujet de recherche dont les résultats sont adaptés à la standardisation en télécommunications et réseaux (TRL 2).
Le projet comporte un objectif fort de protection par la propriété industrielle.
Les résultats préliminaires présentent un potentiel de valorisation dans la SNA 5G et réseaux, sur le volet de la standardisation et des normes. En particulier, les résultats sont en ligne avec les tendances d’évolution technologique vers les futurs usages 5G/XG.
Le projet comporte un objectif de valorisation auprès de partenaires socio-économiques français ou européens.
Le projet n’a pas d’impact délétère humain ou environnemental dans l’ensemble de son cycle de vie.
Pour ce volet 2 du présent appel à projets Prématuration, un cofinancement du projet par un acteur public (établissement de rattachement, autre guichet institutionnel/territorial) ou par un acteur privé ainsi qu’un modèle économique de retour sur investissement sont encouragés mais non obligatoires.

CY Cergy Paris University internal process to apply

• • Sélection des projets

• • Les dossiers font l’objet d’une étude d’éligibilité administrative et juridique de la part CY Transfer, avant d’être envoyé au chef de file IMT du programme et étudié en comité de sélection et d’investissement.

• • Une fois votre dossier présélectionné, vous serez conviés pour présenter votre projet durant 15 à 20 minutes devant le comité FRAME XG, en abordant aussi bien ses aspects scientifiques, qu’économiques et stratégiques.

• • La labellisation des projets retenus est prévue en février 2024.

• Pour candidater en prématuration, télécharger et remplir le dossier de candidature en prématuration et envoyer le dossier complet et rempli au plus tard pour le 30 janvier 2024 to cy.transfer@cyu.fr.